Couleurs des plaques d'immatriculation : que signifient-elles vraiment ?
Vous avez sûrement remarqué que toutes les plaques d’immatriculation n'avaient pas la même couleur, mais savez-vous ce que cela signifie ? Véhicule de collection, véhicule diplomatique ou militaire... à chaque fonction correspond une couleur bien précise. Cela méritait bien un guide des plaques. Suivez-nous !
La plupart des voitures qui circulent sur les routes en France arborent une plaque d'immatriculation à fond blanc. Cette couleur est devenue obligatoire depuis le 1er juillet 2004 pour tous les véhicules motorisés, remplaçant ainsi les anciennes plaques jaunes. L'objectif de ce changement de couleur : faciliter la lecture des plaques d'immatriculation.
Bon à savoir
Depuis 2009, date de la mise en place du système SIV, soit le Système d’Immatriculation des Véhicules, les propriétaires de véhicules doivent se conformer aux plaques d'immatriculation à bords bleus et numéros noirs sur fond blanc.
Les plaques d'immatriculation noires
La plaque d'immatriculation noire est dédiée aux anciennes voitures. Pour pouvoir arborer ce type de plaque, le véhicule doit remplir les critères suivants : être âgée de plus de 30 ans, ne plus être produite par le constructeur automobile, ne pas avoir subi de modifications majeures et être enregistrée avec un certificat d'immatriculation (ex-carte grise) spécifique aux véhicules de collection.
Les plaques d'immatriculation rouges
Elles sont plutôt rares mais les plaques d'immatriculation rouges sont bien homologuées et légales en France. Elles sont réservées aux véhicules en transit temporaire (TT) et signalent que le propriétaire du véhicule ne réside pas de manière permanente dans l'Hexagone. Il peut s'agir d'un organisme international, de diplomates ou d'étudiants étrangers de passage. Ces plaques rouges ne disposent pas d'identifiant régional mais d'une date précise (sur le côté droit) indiquant une durée de validité. Cette dernière peut varier de 3 semaines à 6 mois au maximum.
Bon à savoir
Les propriétaires d'un véhicule avec une plaque rouge sont exemptés de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) lors de l’achat du véhicule et des droits de douane.
Les plaques d'immatriculation bleues
Les plaques d’immatriculation bleues, très rares, sont réservées aux véhicules militaires basés dans les régions frontalières ou sur le territoire allemand. Elles sont dédiées aux Forces Françaises et de l’élément civil stationnés en Allemagne (FFECSA).
Les plaques d'immatriculation vertes
Les plaques d'immatriculation vertes sont réservées aux véhicules diplomatiques. Elles affichent des lettres de couleur orange indiquant la fonction diplomatique du propriétaire. Si ces plaques n'ont pas de date limite de validité, elles doivent en revanche être restituées en cas de perte du statut diplomatique.
- La lettre « C » désigne un consul ;
- Les lettres « CD » désignent les membres du corps diplomatique ;
- La combinaison « CMD » désigne un ambassadeur ;
- La lettre « K » concerne le personnel administratif ou technique.
Bon à savoir
Les véhicules diplomatiques ne sont pas soumis à l’obligation de passer le contrôle technique et sont exonérés de TVA et de droits de douane.
